Formation Habilitation – Réglementation des équipements sous pression

Initiale 1 jour - Recyclage 1 jour

Public concerné

Responsables de sécurité, responsables d’entretien ou plus généralement toute personne concernée par les appareils à pression.

Objectifs

A l’issue de cette formation le stagiaire doit connaître les obligations réglementaires auxquelles son t assujettis les utilisateurs d’appareils à pression de gaz et de vapeur.

Durée du stage : Initiale 1 jour - Recyclage 1 jour

STRUCTURES DE LA REGLEMENTATION ET DEFINITIONS REGLEMENTAIRES

Architecture de la réglementation (ancienne et nouvelle).

Les familles des équipements sous pression (ESP).

La Directive Européenne et le décret relatif.

Les seuils de soumission.

Décret du 02/04/1926.

Décret du 18/01/1943.

Directive 87/404 du 25/06/1987.

Directive 97/23 du 29/05/1997.

Arrêté du 15/03/2000.

Le champ d’application et définitions.

LES CONDITIONS D’INSTALLATION ET MISE EN EXPLOITATION DES ESP

Les installations périodiques.

Les déclarations et contrôles de mise en service.

Les requalifications périodiques.

Les interventions.

Les applications et dispositions transitoires.

Critères de soumission.

Natures des contrôles.

Périodicités.

La documentation associée (fiches techniques, manuel, guide du constructeur…) et les cas particuliers.

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