Introduction à la formation CMR : Sensibilisation aux dangers des agents chimiques dangereux
Qu’est-ce qu’un agent chimique CMR ? Synthèse sur les substances dangereuses :
Substances cancérogènes
Substances mutagènes
Substances reprotoxiques
Mesurer les effets pour la santé d’une exposi0on aux agents CMR
Evaluer les agents CMR selon la réglementation
Connaître le champs d’application de la réglementa0on CMR
Visualiser la signalisation des agents CMR selon la réglementation européenne (avant et
après la date d’applica0on du CLP)
Point sur les agents CMR et le code du travail
Prévenir les risques liés à l’exposition des substances cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques
Point sur la no0ce de poste : l’information sur le poste de travail (art R 4412-39 du code du
travail)
Appréhender les règles générales de réduction de l’exposition (postes de travail, contrôles)
Respecter les mesures d’hygiène : assimiler les bonnes pratiques
Synthèse sur l’utilisation et le choix des équipements et vêtements de protection
individuelle
Appliquer les mesures à prendre pour la prévention des incidents et en cas d’incidents
Appliquer les mesures de préventions particulières pour les femmes enceintes et les
travailleurs temporaires (CDD et intérimaires)
Assurer le suivi de l’exposition des salariés face aux substances chimiques
Comment assurer la traçabilité des salariés exposés ?
Prendre connaissance des modalités du suivi médical
Introduction aux perturbateurs endocriniens : Sensibilisation aux dangers des perturbateurs endocriniens
Les perturbateurs endocriniens sont des substances ou des mélanges chimiques capables de modifier le fonctionnement du système hormonal. Ils sont susceptibles de provoquer des effets nocifs tant chez les individus exposés que sur leur descendance. Si les incertitudes demeurent quant aux impacts des perturbateurs endocriniens sur la santé humaine, il convient de mettre en place une démarche de prévention visant à supprimer les risques ou, à défaut, à limiter l’exposition des travailleurs, et particulièrement celle des femmes enceintes ou en âge de procréer, à un niveau aussi bas que possible.
MODULE EN OPTION : TRANSPORT FORMALDÉHYDE (FORMOL) – RISQUES CMR
Classification et application des règles spécifiques aux agents chimiques CMR – FORMALDÉHYDE (Formol)
La classification du formaldéhyde en tant qu’agent chimique cancérogène avéré implique des obligations réglementaires renforcées. En particulier, le formaldéhyde est soumis aux règles particulières de prévention de l’exposition aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR).
Dans l’Union européenne les solutions aqueuses de formaldéhyde (CAS : 50-00-0) sont officiellement classées :
- cancérogène de catégorie 1B,
- mutagène de catégorie 2,
- toxique aigu de catégorie 3* par inhalation, ingestion et contact cutané,
- corrosif cutané de catégorie 1B,
- sensibilisant cutané de catégorie 1.
Définitions à connaître concernant les agents chimiques CMR
- Cancérogène : Agent chimique dangereux à l’état pur (amiante, poussières de bois, benzène…) ou en mélange ou procédé pouvant provoquer l’apparition d’un cancer ou en augmenter la fréquence.
- Mutagène ou génotoxique : produit chimique qui induit des altérations de la structure ou du nombre de chromosomes des cellules. Les chromosomes sont les éléments du noyau de la cellule qui portent l’ADN. L’effet mutagène (ou atteinte génotoxique) est une étape initiale du développement du cancer.
- Toxique pour la reproduction ou reprotoxique : produit chimique (plomb par exemple) pouvant altérer la fertilité de l’homme ou de la femme, ou altérer le développement de l’enfant à naître (avortement spontané, malformation…).
A SAVOIR :
Certains agents chimiques ont, à moyen ou long terme, des effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Ils sont dénommés agents CMR. Il est indispensable de les repérer, c’est-à-dire de faire l’inventaire des produits utilisés et des situations de travail pouvant donner lieu à des expositions. Quand un agent CMR est repéré sur le lieu de travail, sa suppression ou sa substitution s’impose, chaque fois qu’elle est techniquement possible.
Le terme CMR est issu de la réglementation sur la prévention des risques chimiques. Il est également utilisé pour désigner certains procédés industriels qui ont des effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) chez les professionnels qui ont été exposés.
Définitions à connaître concernant les agents chimiques CMR
- Cancérogène : Agent chimique dangereux à l’état pur (amiante, poussières de bois, benzène…) ou en mélange ou procédé pouvant provoquer l’apparition d’un cancer ou en augmenter la fréquence.
- Mutagène ou génotoxique : produit chimique qui induit des altérations de la structure ou du nombre de chromosomes des cellules. Les chromosomes sont les éléments du noyau de la cellule qui portent l’ADN. L’effet mutagène (ou atteinte génotoxique) est une étape initiale du développement du cancer.
- Toxique pour la reproduction ou reprotoxique : produit chimique (plomb par exemple) pouvant altérer la fertilité de l’homme ou de la femme, ou altérer le développement de l’enfant à naître (avortement spontané, malformation…).
De nombreux secteurs d’activité sont concernés. En France, près de 10 % de la population active (soit 2,2 millions de salariés) déclare être exposée dans son travail à au moins un agent chimique cancérogène (enquête Sumer 2010). D’après un inventaire réalisé par l’INRS en 2005, ce sont 4,8 millions de tonnes d’agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction qui ont été utilisées en France, dont les principaux sont des halogénés chlorés (solvants), des composés aromatiques et aliphatiques.
De nombreux secteurs d’activité sont concernés par les risques liés aux produits CMR. Cependant, certains secteurs peuvent présenter des risques particuliers d’exposition (liste non exhaustive et non hiérarchisée) :
- le secteur du bâtiment et des travaux publics,
- la construction ferroviaire et navale,
- la métallurgie, l’industrie du verre et des métaux,
- l’industrie chimique, pharmaceutique,
- l’industrie du cuir et du caoutchouc,
- l’industrie pétrolière,
- l’industrie du bois,
- l’agriculture,
- les laboratoires de recherche,
- les services (maintenance, nettoyage…).