Formation Equipements sous pression

FORMATION HABILITATION CONDUITE D’AUTOCLAVES EN MILIEU INDUSTRIEL OU MÉDICAL / COUVERCLE AMOVIBLE – 1 jour
RISQUES : PRESSION / MECANIQUE / PHYSIQUE / BIOLOGIQUE / CHIMIQUE / MANIPULATION
EXPLOITATION D’APPAREILS À COUVERCLE AMOVIBLE À FERMETURE RAPIDE pour la maintenance ou la conduite maintenance
Connaître la technologie des ESP type AUTOCLAVES, savoir surveiller ou conduire un appareil, connaître les règles de sécurité et les vérifications auxquelles sont soumis les appareils.
Se faire habiliter sur les ESP type AUTOCLAVES.

FORMATION HABILITATION CHAUFFERIE VAPEUR / EAU SURCHAUFFÉE POUR RONDIERS / AGENTS DE SURVEILLANCE – 1 jour :
OBLIGATION : EXPLOITER Chaudière industrielle -> Dépannage et maintenance -> FORMATION HABILITATION OBLIGATOIRE (Conduite ou entrer dans une chaufferie / local) chaudière gaz, biomasse, … / vapeur ou Eau surchauffée -> POUR Rondiers et AQI
Conformément à la réglementation française des équipements sous pression (arrêté du 20/11/2017) :
« Le personnel chargé de l’exploitation et de la maintenance des équipements sous pression doit être informé et qualifié pour en assurer la surveillance et prendre toute initiative nécessaire à leur exploitation en toute sécurité. »
Assurer en sécurité la surveillance d’un générateur de vapeur ou d’eau surchauffée avec ou sans présence humaine permanente.
Réaliser la ronde de bon fonctionnement de la chaufferie.
Appliquer les consignes chaufferie de l’établissement et les procédures particulières.
Le stagiaire sera habilité « rondier chaufferie vapeur – eau surchauffée »
Assurer en sécurité la surveillance d’un générateur vapeur ou à eau surchauffée avec ou sans présence humaine permanente.
Réaliser la ronde de bon fonctionnement de la chaufferie.
Appliquer les consignes chaufferie de l’établissement et les procédures particulières.

FORMATION HABILITATION CHAUFFERIE VAPEUR / EAU SURCHAUFFÉE POUR (AQI) AGENTS QUALIFIÉS D’INTERVENTION : 2 jours :
OBLIGATION : EXPLOITER Chaudière industrielle -> Dépannage et maintenance -> FORMATION HABILITATION OBLIGATOIRE (Conduite ou entrer dans une chaufferie / local) chaudière gaz, biomasse, … / vapeur ou Eau surchauffée -> POUR Rondiers et AQI
Conformément à la réglementation française des équipements sous pression (arrêté du 20/11/2017) :
« Le personnel chargé de l’exploitation et de la maintenance des équipements sous pression doit être informé et qualifié pour en assurer la surveillance et prendre toute initiative nécessaire à leur exploitation en toute sécurité. »
Assurer en sécurité la surveillance d’un générateur de vapeur ou d’eau surchauffée avec ou sans présence humaine permanente.
Réaliser la ronde de bon fonctionnement de la chaufferie.
Appliquer les consignes chaufferie de l’établissement et les procédures particulières.
Le stagiaire sera habilité « rondier chaufferie vapeur – eau surchauffée » ou « Agent Qualifié d’Intervention ».

FORMATION HABILITATION POUR PERSONNEL DE CONDUITE CHAUFFERIE VAPEUR / EAU SURCHAUFFÉE – CONDUCTEUR / CHAUFFEUR – 3 jours :
OBLIGATION : EXPLOITER Chaudière industrielle -> Dépannage et maintenance -> FORMATION HABILITATION OBLIGATOIRE (Conduite ou entrer dans une chaufferie / local) chaudière gaz, biomasse, … / vapeur ou Eau surchauffée -> POUR Personnel de conduite / Conducteur / Chauffeur
Conformément à la réglementation française des équipements sous pression (arrêté du 20/11/2017) :
« Le personnel chargé de l’exploitation et de la maintenance des équipements sous pression doit être informé et qualifié pour en assurer la surveillance et prendre toute initiative nécessaire à leur exploitation en toute sécurité. »
A l’issue de cette formation le stagiaire doit savoir :
Assurer en sécurité l’exploitation d’un générateur de vapeur ou d’eau surchauffée avec ou sans présence humaine permanente. Procéder aux contrôles journaliers et périodiques selon la norme ou la notice du fabricant. Appliquer les consignes chaufferie de l’établissement et les procédures particulières. Prendre en compte les alarmes et anomalies pour agir en conséquence. Appliquer les procédures générales en cas d’alarme de la chaufferie, de fuite de combustible.
A l’issue de cette formation le stagiaire sera :
Personnel habilité conduite chaufferie vapeur / eau surchauffée – Conducteur et Chauffeur.

FORMATION : LES ACCUMULATEURS HYDRAULIQUES / ESP : 1 jour :
Conformément à la réglementation française des équipements sous pression (arrêté du 20/11/2017) :
« Le personnel chargé de l’exploitation et de la maintenance des équipements sous pression doit être informé et qualifié pour en assurer la surveillance et prendre toute initiative nécessaire à leur exploitation en toute sécurité. »
A l’issue de cette formation le stagiaire doit être capable de d’effectuer une maintenance sur les accumulateurs hydrauliques et de connaitre les risques liés.

FORMATION HABILITATION ESP : AIR COMPRIMÉ : 1 jour :
Conformément à la réglementation française des équipements sous pression (arrêté du 20/11/2017) :
« Le personnel chargé de l’exploitation et de la maintenance des équipements sous pression doit être informé et qualifié pour en assurer la surveillance et prendre toute initiative nécessaire à leur exploitation en toute sécurité. »
Sensibiliser le personnel aux dangers, au fonctionnement et à la sécurité des installations d’air comprimé industriel (air de service et air de régulation) / Réservoir d’air comprimé.

FORMATION HABILITATION RÉGLEMENTATION DES ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION – ESP – 1 jour :
Conformément à la réglementation française des équipements sous pression (arrêté du 20/11/2017) :

« Le personnel chargé de l’exploitation et de la maintenance des équipements sous pression doit être informé et qualifié pour en assurer la surveillance, le contrôle, la vérification et prendre toute initiative nécessaire à leur exploitation en toute sécurité. »

Selon INRS : A l’issue de cette formation le stagiaire doit connaître les obligations réglementaires auxquelles sont assujettis les utilisateurs d’appareils à pression de gaz et de vapeur.

S’approprier la réglementation des Équipements Sous Pression (DESP 2014/68/UE et arrêté ministériel du 20 novembre 2017)
– Risque pression
– Architecture réglementaire
– Définitions
– Maintenance
– Acteurs concernés
– Directive européenne des équipements sous pression neufs (2014/68/UE)
– Fabrication/exclusions, champs d’application, catégories de risques
– Exigences essentielles de sécurité
– Procédures d’évaluations
– Arrêté ministériel du 20 novembre 2017 relatif à l’exploitation des équipements sous pression
– Champ d’application
– Conditions d’installation et d’exploitation
– Déclaration de mise en service
– Contrôle de mise en service
– Suivi en service avec plan d’inspection
– Suivi en service sans plan d’inspection
– Interventions
Etre Habilité à la conduite des des équipements sous pression – Règlementation

FORMATION DE FORMATEUR : CONDUITE & RONDIERS, AQI, CHAUFFERIE VAPEUR / EAU SURCHAUFFÉE – 2 jours.
A l’issue de cette formation le stagiaire sera capable de sensibiliser des conducteurs et rondiers sur :
Le démarrage d’une installation
La surveillance des paramètres de fonctionnement
Mettre la chaufferie en sécurité en cas d’anomalie
Effectuer les vérifications journalières des dispositifs de sécurité.

FORMATION DESP DIRECTIVE ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION – 2014/68/UE – FABRIQUANTS : 2 jours :
Connaître l’environnement réglementaire pour les équipements sous pression neufs
Connaitre le domaine d’application de la Directive 2014/68/UE (les différents types d’équipements, les exclusions, etc.)
Déterminer la catégorie d’un équipement sous pression en fonction du risque associé des ESP
Comprendre les responsabilités de chaque opérateur économique (fabricant, importateur, distributeur)
Identifier les exigences essentielles applicables à un équipement sous pression, en conception et en fabrication
Répondre aux exigences essentielles (normes harmonisées, codes de construction)
Comprendre et mettre en œuvre les dispositions de la directive avec un organisme notifié
Identifier les exigences de marquage des équipements et de leurs documents d’accompagnement
Connaitre les nouvelles dispositions introduites par la Directive 2014/68/UE et leurs modalités de mise en œuvre vis à vis de l’ancienne Directive DESP Directive équipements sous pression.

FORMATION RÈGLEMENTATION ÉQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES SOUS PRESSION / HABILITATION ESP FROID – 1 jour :
Réaliser des inspections, contrôles et vérifications d’installations frigorifiques conformément à la réglementation française des équipements sous pression (arrêté du 20/11/2017) :
« Le personnel chargé de l’exploitation et de la maintenance des équipements sous pression doit être informé et qualifié pour en assurer la surveillance, le contrôle, la vérification et prendre toute initiative nécessaire à leur exploitation en toute sécurité. »
1. Analyse réglementaire
2. Identification d’un équipement sous pression
3. Identification des risques liés aux équipements sous pression
4. Contrôle des équipements sous pression
5. Réglementation des équipements et tuyauterie soumis en service

FORMATION CHAUDIÈRE HAUTE PUISSANCE >50 MW / ARRÊTÉ DU 3 AOÛT 2018 / HABILITATION – 1 jour :
Formation pour pilotage, conduite, intervention, maintenance dépannage, surveillance, sur installation de combustion, autorisation, chaudières, turbines, moteurs, valeur limite à l’émission, directive IED.
Entrée en vigueur : le présent arrêté entre en vigueur le 20 décembre 2018 .
Risques de l’exploitation d’une installation de combustion – Surveiller son fonctionnement, détecter les dérives, anomalies et situations à risques et réagir de manière appropriée – Contrôler la qualité de la combustion.

FORMATION DANGERS DE L’HYDROGÈNE – ESP / TOXICITE – SENSIBILISATION AUX RISQUES – 1 jour :
Etre sensibilisé aux risques du stockage ou de l’utilisation de l’hydrogène ( ATEX / ESP / TOXICITE)

POUR RAPPEL :

La présence d’équipements sous pression (ESP) est courante dans les unités de recherche du fait des activités qui y sont menées (autoclaves, appareillages sous haute pression ou dépression, bouteilles de gaz…), sans oublier certaines installations liées au fonctionnement des bâtiments (chaudières, compresseurs…). Il est important de connaître les risques liés à la pression.
En effet, un défaut de conception, de manipulation ou de maintenance peut conduire à des évènements redoutés tels qu’une explosion, une implosion ou une rupture d’éléments fragiles (joints, hublots, détendeurs…) qui auront pour effet des projections d’éclats à grande vitesse, la propagation d’ondes de choc et/ou des fuites de liquide ou de gaz.
Les conséquences de tels accidents pour les opérateurs se trouvant à proximité sont généralement des blessures graves (traumatismes violents, coupures, brûlures…). Outre les risques liés à la pression, certains de ces équipements contenant des fluides peuvent présenter des risques associés qui dépendent de la nature du produit rejeté : asphyxie, brûlure, intoxication, inflammation, explosion… Les informations fournies dans ce guide doivent permettre d’identifier les dangers des installations et appareils, d’en évaluer les risques et de mettre en œuvre une prévention adaptée à tous les niveaux : installation, manipulation/ expérimentation, maintenance/contrôle. Ce guide s’adresse à toute personne susceptible d’utiliser un appareil ou une installation sous pression ou sous vide : expérimentateurs confirmés ou débutants, agents de maintenance. Ne sont pas traités : • la conception et la fabrication des équipements, car cela doit rester du domaine des spécialistes ;
• les dangers liés à l’utilisation des extincteurs ;
• les installations frigorifiques.
Ce cahier de prévention comporte trois parties :
• le corps du document dans lequel sont présentés les types d’équipements, la réglementation, les différents risques et leur prévention,
• des annexes listant les textes réglementaires, des définitions relatives aux ESP ainsi qu’un glossaire,
• des fiches traitant des particularités de certains d’équipements (autoclaves, bouteilles de gaz, montages expérimentaux sous pression…) ainsi que de certaines prescriptions réglementaires. Son élaboration est le résultat de réflexions menées au sein d’un groupe de travail composé d’expérimentateurs, d’ingénieurs de prévention et de sécurité, et d’un membre du comité central d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

Le suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simple (tels que chaudières, autoclaves, tuyauteries, compresseurs, extincteurs, …) est désormais encadré par l’arrêté du 20 novembre 2017. Ce dernier rassemble, dans un seul texte, l’ensemble des dispositions réglementaires applicables dispersées dans plusieurs arrêtés, guides professionnels et cahiers techniques professionnels. Il abroge en conséquence 27 arrêtés dont celui du 15 mars 2000. Il est applicable depuis le 1^er janvier 2018.

Nous vous proposons de faire le point sur ce nouvel arrêté et, en particulier, les principales évolutions par rapport à celui du 15 mars 2000.

Équipements sous pression concernés

L’arrêté du 20 novembre 2017 fixe les modalités de suivi en service des équipements sous pression et récipients à pression simple (RPS) suivants :

Contenu de l’arrêté du 20 novembre 2017

L’arrêté définit :

• les conditions générales d’installation et d’exploitation des équipements ;
• les obligations relatives au personnel : moyens, information, compétence ;
• les obligations de documentation : tenue et mise à jour d’une liste des récipients fixes, des générateurs de vapeur et des tuyauteries soumis aux obligations de suivi en service (y compris les équipements ou installations au chômage) et pour chaque équipement, un dossier d’exploitation ;
• les spécificités concernant les générateurs de vapeur, les appareils à couvercle amovibles à fermeture rapide (ACAFR) et les accessoires de sécurité ;
• les modalités de la déclaration et du contrôle de mise en service : équipements concernés, téléservice LUNE, réalisation du contrôle par un organisme habilité (OH) ou un service d’inspection reconnu (SIR) pour les générateurs de vapeur et les ACAFR, réalisation du contrôle par une personne compétente pour les autres équipements ;
• les obligations liées aux différents types d’interventions (importante, notable ou non notable).

De plus, les équipements entrant dans le champ d’application de l’arrêté doivent faire l’objet d’un suivi en service :

• soit suivant un plan d’inspection selon les modalités du chapitre “Suivi en service avec plan d’inspection” de l’arrêté ;
• soit sur la base des inspections et requalifications périodiques prescrites par l’arrêté dans son chapitre “Suivi en service sans plan d’inspection”.

Remarque : le plan d’inspection doit être rédigé par une personne compétente sous la responsabilité de l’exploitant et approuvé, par l’exploitant pour les tuyauteries non soumises à requalification, ou, pour les autres équipements, par un OH ou par un SIR

Nota : l’exploitant d’un ESP ou d’un récipient sous pression est le propriétaire de l’équipement, son mandataire ou représentant désigné.

Principales évolutions des équipements sous pression

L’arrêté du 20 novembre 2017 abroge et remplace l’arrêté du 15 mars 2000. Les principales évolutions par rapport à cet arrêté sont les suivantes :

• Il est désormais possible d’opter pour un suivi en service AVEC ou SANS plan d’inspection ;
• Tout ESP soumis à déclaration de mise en service est désormais soumis également à contrôle de mise en service (même périmètre d’application pour ces deux obligations) ;
• Contenu de liste des ESP fixes : il n’est plus d’obligatoire d’indiquer la catégorie de risque (I à IV) mais il faut préciser le régime de suivi en service (avec ou sans plan d’inspection) ;
• Contenu du dossier d’exploitation de chaque ESP : le régime de suivi en service doit être indiqué ;
• Les fréquences des inspections sont exprimées en années pleines et non plus en mois ;
• La périodicité des inspections périodiques pour les ESP suivis sans plan d’inspection a été allongée à 2 ans au lieu de 18 mois pour les générateurs de vapeur et les appareils à couvercle amovibles à fermeture rapide (ACAFR) ;
• La périodicité des inspections périodiques des ESP suivis sans plan d’inspection (autres que générateurs de vapeur, ACAFR et tuyauteries) passe à 4 ans au lieu de 40 mois ;
• Les périodicités des inspections et requalifications des ESP bénéficiant d’un plan d’inspection sont fixées respectivement à 6 et 12 ans, sauf cas particuliers ;
• La périodicité des requalifications des récipients ou tuyauteries soumis à déclaration et contrôle de mise en service contenant un fluide toxique ou un fluide corrosif vis-à-vis des parois de l’ESP est fixée à 6 ans (au lieu de 5 ans).

Conclusion

Si vous avez des ESP ou des RPS concernés (chaudières, autoclaves, tuyauteries, compresseurs, extincteurs, …), la publication de ce nouvel arrêté est l’occasion de vérifier si votre gestion est conforme. Aussi, nous vous conseillons de mener les actions suivantes :

• étudier l’opportunité et l’intérêt de mettre en place un suivi avec plan d’inspection si vous avez un nombre suffisamment important d’ESP et de RPS ;
• recaler les prochaines dates d’inspection et de requalification suivant le régime retenu ;
• reprendre la liste de vos équipements et la mettre à jour ;
• vérifier le contenu des dossiers d’exploitation de vos ESP.