STRUCTURES DE LA RÉGLEMENTATION ET DÉFINITIONS RÉGLEMENTAIRES
Nouvelle règlementation appliquée : 20 novembre 2017
- Architecture de la réglementation (ancienne et nouvelle).
- Les familles des équipements sous pression (ESP).
- La Directive Européenne et le décret relatif.
- Les seuils de soumission.
- Décret du 02/04/1926.
- Décret du 18/01/1943.
- Directive 87/404 du 25/06/1987.
- Directive 97/23 du 29/05/1997.
- Arrêté du 15/03/2000.
- Le champ d’application et définitions.
LES CONDITIONS D’INSTALLATION ET MISE EN EXPLOITATION DES ESP
- Les installations périodiques.
- Les déclarations et contrôles de mise en service.
- Les requalifications périodiques.
- Les interventions.
- Les applications et dispositions transitoires.
- Critères de soumission.
- Natures des contrôles.
- Périodicités.
- La documentation associée (fiches techniques, manuel, guide du constructeur…) et les cas particuliers.
