PED est la Directive Européenne des Equipements sous Pression 2014/68/EU. Les équipements sous pression dont la pression de service est supérieure à 0,5 bar entrent dans le champ d’application de la directive et le marquage CE est donc exigé par la loi. Cela comprend l’équipement comme les chaudières (à vapeur), les récipients sous pression, les échangeurs de chaleur, la tuyauterie, les autocuiseurs, etc. Les produits sont classés dans les catégories I à IV, selon la pression, le volume et le type de contenu (fluide) et s’il est à l’état liquide ou gazeux. Les équipements de catégorie IV présentent les risques résiduels les plus importants pour l’utilisateur. Si l’équipement sous pression satisfait aux exigences de la DESP, le marquage CE peut être apposé et l’équipement peut être commercialisé librement sur le marché européen. DNV GL gère deux organismes notifiés pour PED et peut vous aider à démontrer la conformité avec PED et à apposer le marquage CE sur vos produits.
- Structure de la réglementation européenne – 2014/68/UE
- Définitions 2014/68/UE
Fluides et gaz du groupe
Fluides et gaz du groupe 2
- Pression des fluides et des gaz
Etude des effets de la pression, unités /DESP Directive équipements sous pression – 2014/68/UE
- Arrête du 15 mars 2000 sur la prévention et la sécurité des ESP – Mise à jour 2017 et 2021
20 novembre 2017 / 2014/68/UE
- Les équipements en service : exigences et norme CE
- La DESP (Directive européenne des appareils sous pression)
Catégorie de risque / DESP Directive équipements sous pression – 2014/68/UE
- Stockage des fluides
Accessoires de sécurité / DESP Directive équipements sous pression – 2014/68/UE
- Dangers et risques liés aux équipements sous pression
- Causes de défaillance d’une ESP
- Mesures de prévention associées
- Respect des consignes de sécurité
- Interventions et travaux sur les équipements
- Conduite a tenir en cas de danger
- Etudes de cas, et application sur les installations de l’entreprise
POUR RAPPEL :
La présence d’équipements sous pression (ESP) est courante dans les unités de recherche du fait des activités qui y sont menées (autoclaves, appareillages sous haute pression ou dépression, bouteilles de gaz…), sans oublier certaines installations liées au fonctionnement des bâtiments (chaudières, compresseurs…). Il est important de connaître les risques liés à la pression.
En effet, un défaut de conception, de manipulation ou de maintenance peut conduire à des évènements redoutés tels qu’une explosion, une implosion ou une rupture d’éléments fragiles (joints, hublots, détendeurs…) qui auront pour effet des projections d’éclats à grande vitesse, la propagation d’ondes de choc et/ou des fuites de liquide ou de gaz.
Les conséquences de tels accidents pour les opérateurs se trouvant à proximité sont généralement des blessures graves (traumatismes violents, coupures, brûlures…). Outre les risques liés à la pression, certains de ces équipements contenant des fluides peuvent présenter des risques associés qui dépendent de la nature du produit rejeté : asphyxie, brûlure, intoxication, inflammation, explosion… Les informations fournies dans ce guide doivent permettre d’identifier les dangers des installations et appareils, d’en évaluer les risques et de mettre en œuvre une prévention adaptée à tous les niveaux : installation, manipulation/ expérimentation, maintenance/contrôle. Ce guide s’adresse à toute personne susceptible d’utiliser un appareil ou une installation sous pression ou sous vide : expérimentateurs confirmés ou débutants, agents de maintenance. Ne sont pas traités : • la conception et la fabrication des équipements, car cela doit rester du domaine des spécialistes ;
• les dangers liés à l’utilisation des extincteurs ;
• les installations frigorifiques.
Ce cahier de prévention comporte trois parties :
• le corps du document dans lequel sont présentés les types d’équipements, la réglementation, les différents risques et leur prévention,
• des annexes listant les textes réglementaires, des définitions relatives aux ESP ainsi qu’un glossaire,
• des fiches traitant des particularités de certains d’équipements (autoclaves, bouteilles de gaz, montages expérimentaux sous pression…) ainsi que de certaines prescriptions réglementaires. Son élaboration est le résultat de réflexions menées au sein d’un groupe de travail composé d’expérimentateurs, d’ingénieurs de prévention et de sécurité, et d’un membre du comité central d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
