FORMATION DU PERSONNEL selon l’INRS :
Le personnel chargé de la conduite de l’autoclave doit être informé et compétent pour surveiller et prendre toute initiative nécessaire à son exploitation sans danger. Il doit connaître les risques liés à ces équipements ainsi que les mesures de prévention à respecter.
Après avoir suivi une formation initiale théorique et pratique, le personnel est reconnu compétent est habilité par son employeur.
Cette formation peut être dispensé par un organisme de formation, qui délivre une attestation de formation à la conduite d’autoclaves.
L’exploitant détermine la durée maximale de recyclage (renouvellement) entre deux formations. (3 à 4 ans en moyenne).
L’exploitant doit pouvoir justifier des dispositions qu’il a prises en matière de formation à la conduite d’autoclaves.
La liste des personnes habilitées est affiché à proximité de l’appareil. Elle doit être maintenue à jour.
Les instructions données dans la notice du fabriquant pour l’utilisation et l’entretien de l’autoclave, doivent être respectées en toutes circonstances. L’exploitant doit rédiger des procédures et modes opératoires pour l’utilisation des équipements sous pression intégrant la prévention des risques. Ces documents doivent être mis à jour, connus des utilisateurs, et être facilement accessible. Les consignes de sécurité doivent être affichés à proximité immédiate de l’autoclave, et une signalétique de danger doit être affiché à l’entrée du local -> DANGER THERMIQUE ET APPAREILS SOUS PRESSION.
L’exploitant doit prévoir la conduite à tenir en cas d’accident. Celle-ci doit présenter les actions à mener hiérarchisées telles qu’établies à l’issue de l’évaluation des risques propre à la situation de travail. Elle est portée à la connaissance du personnel, et affichée à proximité de l’autoclave.
Il existe trois types d’autoclaves différents: l’autoclave de classe N, l’autoclave de classe S et enfin l’autoclave de classe B.
Les autoclaves de classe N sont des machines de taille réduite, utilisées pour stériliser des matières simples. La lettre N signifie « naked solid products » et désigne les produits dissouts solides. Ces autoclaves ne permettent donc pas de stériliser des matières textiles, des charges poreuses ou encore des corps creux, ni même des produits sous sachets, les caractéristiques du cycle ne permettant pas de passer des tests spécifiques d’un point de vue physique. Autre inconvénient potentiel de ces outils: ils ne garantissent pas une pénétration correcte de la vapeur, pénétration qui, en effet, dépend – entre autres – du vide initial qui n’est pas requis sur ces machines.
Si les autoclaves de classe B sont eux aussi de taille réduite, ils revendiquent pourtant des performances comparables à celles fournies par les plus grosses installations en milieu hospitalier. La lettre B signifie ici « big small sterilizers », petits, donc, mais performants. Tout type de charge peut en effet être stérilisé avec un autoclave de classe B: les matériaux poreux, par exemple, mais aussi le matériel sous enveloppe, les matières textiles et les corps creux, tels que pièces à main, turbines et canules. La norme de référence pour ces équipements est la norme EN 13060, dédiée aux petits autoclaves à vapeur (ceux disposant d’une chambre de stérilisation dont la taille est inférieure à l’unité de stérilisation). Cette norme indique, entre autres, les différents cycles de stérilisation qui se distinguent selon les caractéristiques du matériel à traiter (charges solides, charges solides avec vides de type A et charges solides avec vides de type B).
Enfin, les autoclaves de classe S regroupent toutes les autres machines: concrètement, il s’agit de la classe intermédiaire entre les autoclaves de classe N et les autoclaves de classe B. Leurs caractéristiques ne sont définies par aucune norme, car elles dépendent tout simplement de leur mode de fabrication; c’est pourquoi leurs performances sont uniquement précisées par le fabricant et définies par le constructeur selon des tests spécifiques.
POUR RAPPEL :
La présence d’équipements sous pression (ESP) est courante dans les unités de recherche du fait des activités qui y sont menées (autoclaves, appareillages sous haute pression ou dépression, bouteilles de gaz…), sans oublier certaines installations liées au fonctionnement des bâtiments (chaudières, compresseurs…). Il est important de connaître les risques liés à la pression.
En effet, un défaut de conception, de manipulation ou de maintenance peut conduire à des évènements redoutés tels qu’une explosion, une implosion ou une rupture d’éléments fragiles (joints, hublots, détendeurs…) qui auront pour effet des projections d’éclats à grande vitesse, la propagation d’ondes de choc et/ou des fuites de liquide ou de gaz.
Les conséquences de tels accidents pour les opérateurs se trouvant à proximité sont généralement des blessures graves (traumatismes violents, coupures, brûlures…). Outre les risques liés à la pression, certains de ces équipements contenant des fluides peuvent présenter des risques associés qui dépendent de la nature du produit rejeté : asphyxie, brûlure, intoxication, inflammation, explosion… Les informations fournies dans ce guide doivent permettre d’identifier les dangers des installations et appareils, d’en évaluer les risques et de mettre en œuvre une prévention adaptée à tous les niveaux : installation, manipulation/ expérimentation, maintenance/contrôle. Ce guide s’adresse à toute personne susceptible d’utiliser un appareil ou une installation sous pression ou sous vide : expérimentateurs confirmés ou débutants, agents de maintenance. Ne sont pas traités : • la conception et la fabrication des équipements, car cela doit rester du domaine des spécialistes ;
• les dangers liés à l’utilisation des extincteurs ;
• les installations frigorifiques.
Ce cahier de prévention comporte trois parties :
• le corps du document dans lequel sont présentés les types d’équipements, la réglementation, les différents risques et leur prévention,
• des annexes listant les textes réglementaires, des définitions relatives aux ESP ainsi qu’un glossaire,
• des fiches traitant des particularités de certains d’équipements (autoclaves, bouteilles de gaz, montages expérimentaux sous pression…) ainsi que de certaines prescriptions réglementaires. Son élaboration est le résultat de réflexions menées au sein d’un groupe de travail composé d’expérimentateurs, d’ingénieurs de prévention et de sécurité, et d’un membre du comité central d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
Le suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simple (tels que chaudières, autoclaves, tuyauteries, compresseurs, extincteurs, …) est désormais encadré par l’arrêté du 20 novembre 2017. Ce dernier rassemble, dans un seul texte, l’ensemble des dispositions réglementaires applicables dispersées dans plusieurs arrêtés, guides professionnels et cahiers techniques professionnels. Il abroge en conséquence 27 arrêtés dont celui du 15 mars 2000. Il est applicable depuis le 1er janvier 2018.
Nous vous proposons de faire le point sur ce nouvel arrêté et, en particulier, les principales évolutions par rapport à celui du 15 mars 2000.
ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION CONCERNÉS
L’arrêté du 20 novembre 2017 fixe les modalités de suivi en service des équipements sous pression et récipients à pression simple (RPS) suivants :
| Type d’équipement | Caractéristiques |
| Récipient destiné à contenir un gaz dangereux (Groupe 1) | Pression maximale admissible (PS) x volume (V) > 50 bar.litres, sauf si V ≤ 1 litre et PS ≤ 200 bar |
| Récipient destiné à contenir un gaz non dangereux (Groupe 2) autre que la vapeur d’eau ou l’eau surchauffée | PS x V > 200 bar. litres, sauf si : • V ≤ 1 litre et PS ≤ 1 000 bars • ou PS ≤ 2,5 bar s’il s’agit d’un appareil à couvercle amovible à fermeture rapide (ACAFR) • ou PS ≤ 4 bar pour les autres récipients. |
| Récipient de vapeur d’eau ou d’eau surchauffée | PS × V > 200 bar. litres, sauf si V ≤ 1 litre |
| Générateur de vapeur | V > 25 litres |
| Tuyauterie destinée à contenir un gaz dangereux (Groupe 1) | Dimension nominale > DN 100 ou PS x DN > 1000 bars, sauf si dimension nominale ≤ DN 25 |
| Tuyauterie destinée à contenir un gaz non dangereux (Groupe 2), y compris la vapeur d’eau et l’eau surchauffée | Dimension nominale > DN 100 et PS x DN > 3 500 bar. |
| + Accessoires sous pression installés sur les équipements ci-dessus (Ex. : Robinet, Régulateur de pression, manomètre) |
| + Accessoires de sécurité installés sur les équipements ci-dessus (Ex. : Soupape de sécurité, Disque de rupture) |
CONTENU DE L’ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2017
L’arrêté définit :
- les conditions générales d’installation et d’exploitation des équipements ;
- les obligations relatives au personnel : moyens, information, compétence ;
- les obligations de documentation : tenue et mise à jour d’une liste des récipients fixes, des générateurs de vapeur et des tuyauteries soumis aux obligations de suivi en service (y compris les équipements ou installations au chômage) et pour chaque équipement, un dossier d’exploitation ;
- les spécificités concernant les générateurs de vapeur, les appareils à couvercle amovibles à fermeture rapide (ACAFR) et les accessoires de sécurité ;
- les modalités de la déclaration et du contrôle de mise en service : équipements concernés, téléservice LUNE, réalisation du contrôle par un organisme habilité (OH) ou un service d’inspection reconnu (SIR) pour les générateurs de vapeur et les ACAFR, réalisation du contrôle par une personne compétente pour les autres équipements ;
- les obligations liées aux différents types d’interventions (importante, notable ou non notable).
De plus, les équipements entrant dans le champ d’application de l’arrêté doivent faire l’objet d’un suivi en service :
- soit suivant un plan d’inspection selon les modalités du chapitre “Suivi en service avec plan d’inspection” de l’arrêté ;
- soit sur la base des inspections et requalifications périodiques prescrites par l’arrêté dans son chapitre “Suivi en service sans plan d’inspection”.
Remarque : le plan d’inspection doit être rédigé par une personne compétente sous la responsabilité de l’exploitant et approuvé, par l’exploitant pour les tuyauteries non soumises à requalification, ou, pour les autres équipements, par un OH ou par un SIR
Nota : l’exploitant d’un ESP ou d’un récipient sous pression est le propriétaire de l’équipement, son mandataire ou représentant désigné.
PRINCIPALES ÉVOLUTIONS DES ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION
L’arrêté du 20 novembre 2017 abroge et remplace l’arrêté du 15 mars 2000. Les principales évolutions par rapport à cet arrêté sont les suivantes :
- Il est désormais possible d’opter pour un suivi en service AVEC ou SANS plan d’inspection ;
- Tout ESP soumis à déclaration de mise en service est désormais soumis également à contrôle de mise en service (même périmètre d’application pour ces deux obligations) ;
- Contenu de liste des ESP fixes : il n’est plus d’obligatoire d’indiquer la catégorie de risque (I à IV) mais il faut préciser le régime de suivi en service (avec ou sans plan d’inspection) ;
- Contenu du dossier d’exploitation de chaque ESP : le régime de suivi en service doit être indiqué ;
- Les fréquences des inspections sont exprimées en années pleines et non plus en mois ;
- La périodicité des inspections périodiques pour les ESP suivis sans plan d’inspection a été allongée à 2 ans au lieu de 18 mois pour les générateurs de vapeur et les appareils à couvercle amovibles à fermeture rapide (ACAFR) ;
- La périodicité des inspections périodiques des ESP suivis sans plan d’inspection (autres que générateurs de vapeur, ACAFR et tuyauteries) passe à 4 ans au lieu de 40 mois ;
- Les périodicités des inspections et requalifications des ESP bénéficiant d’un plan d’inspection sont fixées respectivement à 6 et 12 ans, sauf cas particuliers ;
- La périodicité des requalifications des récipients ou tuyauteries soumis à déclaration et contrôle de mise en service contenant un fluide toxique ou un fluide corrosif vis-à-vis des parois de l’ESP est fixée à 6 ans (au lieu de 5 ans).
CONCLUSION
Si vous avez des ESP ou des RPS concernés (chaudières, autoclaves, tuyauteries, compresseurs, extincteurs, …), la publication de ce nouvel arrêté est l’occasion de vérifier si votre gestion est conforme. Aussi, nous vous conseillons de mener les actions suivantes :
- étudier l’opportunité et l’intérêt de mettre en place un suivi avec plan d’inspection si vous avez un nombre suffisamment important d’ESP et de RPS ;
- recaler les prochaines dates d’inspection et de requalification suivant le régime retenu ;
- reprendre la liste de vos équipements et la mettre à jour ;
- vérifier le contenu des dossiers d’exploitation de vos ESP.
