Introduction :
Présentation
o Des participants.
o Des objectifs de la formation.
Partie 1 – Circuit de commande relatif à la sécurité – Norme NF EN ISO 13849-1
Objectifs réglementaires
o Obligations réglementaires :
Exigence de la directive 2006/42/CE
o Définition d’un circuit de commande relatif à la sécurité (SRP/CS)
o Exemple de SRP/CS
Moyen d’atteindre l’objectif réglementaire : Norme EN 13849-1
o Application de la norme EN 13849-1
Périmètre d’application
Conception d’un circuit de commande de sécurité : Norme EN 13849-1
o Présentation de la démarche globale de conception
o Objectif de la conception d’un circuit de commande de sécurité : PLr
La démarche d’analyse, d’évaluation et de réduction d’un risque
Processus de réduction du risque (fonctions de sécurité)
Rôle du circuit de commande dans la réduction du risque
Exemples de fonctions de sécurité
Objectif de performance : le PLr
Evaluation du PLr
Exemple de formalisme d’analyse de risques
o Conception du SRP/CS
Approche simplifiée de la conception : orientation des choix techniques
Choix de câblage des composants : Architecture du circuit de commande.
o Définition d’une architecture
o L’expression d’une architecture
Mono canal
Bi canal
o Exemple : Présentation de schémas de câblage
o Représentation logique : diagrammes blocs
Choix des composants à intégrer : fiabilité des composants
o Définition d’une fiabilité
o L’expression d’une fiabilité : les différentes unités
o Exemples : Présentations de notices de composants
o Calculs de fiabilité globale en fonction de l’architecture
Mono canal
bi canal
Choix des moyens de détection des défaillances du circuit de commande
o Définition d’un moyen de détection de défaillances
o L’expression d’un moyen de détection de défaillances
o Exemple : Présentation de moyens de détection de défaillances
o Nécessité en fonction du choix de l’architecture
o Calculs d’un moyen de détection global en fonction de l’architecture
Nécessité en fonction du choix de l’architecture
Mono canal
bi canal
Choix du contexte d’intégration des circuits de commande de sécurité :
o Définition d’une défaillance de causes communes
o L’expression d’une défaillance de causes communes
o Exemples de défaillances de causes communes
o Estimation des défaillances de causes communes
Approche simplifiée de la conception : orientation des choix techniques
o Combinaison de circuits de commandes de sécurité
Définition de la combinaison de SRP/CS
Evaluation d’une fiabilité globale issue de la combinaison de plusieurs SRP/CS
Exemple : schéma de principe
Exemple : Calcul du PL global
o Cas particulier
Les risques multiples
La vérification de la conception
o Définition :
Niveau de performance atteint
o Estimation du niveau de performance de chaque circuit de commande (PL) en 3 étapes
Identification du circuit de commande à évaluer
Exemple d’identification
Analyse du schéma et construction du diagramme blocs
Exemple de diagramme blocs
Calculs de fiabilité
o Validation de la conception
La maintenance d’un circuit de commande de sécurité
o Les obligations réglementaires
La modification d’un circuit de commande de sécurité
o Démarche du guide du 18 novembre 2014
Conclusion
o Présentation de la démarche globale de conception et de validation d’un SRP/CS
o Echanges avec le groupe
Partie 2 en OPTION – Mise en œuvre pratique sur SISTEMA
Outil de vérification de la conception
o Les outils logiciels pour calculer le PL
o Présentation d’un outil de calcul de fiabilité : SISTEMA
o Exemple pratique d’utilisation de l’outil
o Mise en œuvre de cas pratiques de conception de circuits de commande de sécurité.
Conclusion :
Moyens pour répondre aux objectifs réglementaires
o Les outils : Conseils, formations et assistances techniques
Echanges avec le groupe concernant l’atteinte des objectifs de la formation
Evaluation fin de stage
POUR RAPPEL : Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) ou/et Règlementation 2023-1230
Mots-clés
LA CONCEPTION DES MACHINES EST ENCADRÉE PAR DES OBLIGATIONS TECHNIQUES ET RÉGLEMENTAIRES VISANT À ASSURER LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DES TRAVAILLEURS. DIRECTIVE 2006/42/CE – RÈGLEMENTATION 2023-1230
Afin d’assurer la mise sur le marché des machines sans compromettre la sécurité et la santé des travailleurs, le responsable de la mise sur le marché a l’obligation de respecter les règles techniques de conception prévues par le Code du travail (article R. 4312-1 et Annexe 1) issues de la transposition des exigences essentielles de santé et de sécurité énumérées dans la directive européenne dite « Machines » (Directive 2006/42/CE).
Ces exigences ont pour but de permettre la libre circulation des équipements dans l’Union européenne tout en garantissant un niveau élevé et homogène de sécurité.
Le marquage CE apposé sur les machines engage la responsabilité du fabricant, ou son mandataire, sur le respect des exigences essentielles de santé et de sécurité (EESS) et des procédures définies dans la directive « Machines ».
Le responsable de la mise sur le marché doit également s’assurer du respect des règles de conception particulière issues d’autres directives qui concernent son équipement, telles que par exemple la directive « basse tension » (Directive 2014/35/UE) ou la directive « Compatibilité électromagnétique » (Directive 2014/30/UE).
Les machines constituent une partie des équipements de travail (article L4311-2 du Code du travail), qui comprennent tous les matériels, appareils, engins, outils, installations. C’est une définition large qui couvre notamment les outils manuels, les machines d’atelier, les machines mobiles, les machines de levage, les échafaudages, les échelles…. Les machines sont donc un sous ensemble des équipements de travail.