ENJEUX ET LIMITES DE LA SOUS-TRAITANCE EN MAINTENANCE
LES CLAUSES JURIDIQUES
- Définition de la sous-traitance
- Responsabilités
- Délit de marchandage
- Travail clandestin
- Prévention des risques, document unique
LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRATS, INCONVÉNIENTS ET AVANTAGES
RÉDIGER UN CAHIER DES CHARGES
- Page de garde
- Objet
- Définitions contractuelles
- Étendue des opérations
- Clauses techniques dont vérification, réception, pièces de rechange, …
- Clauses commerciales dont Garanties, Pénalités / Bonus, Participations aux résultats, …
- Clauses d’organisation dont personnel, matériel, pièces de rechange, informatique, …
- Clauses juridiques dont droit de propriété et droit d’auteur, force majeure, responsabilité, litiges, annulation, …
- Annexes
PILOTER LA PRESTATION
- Relation avec le sous-traitant
- Réception de la prestation
- Évaluation de la prestation
- Gestion des évolutions de périmètre