Rejets aqueux – Auto-surveillance – Conformité environnementale
JOUR 1 – Réglementation & Rejets Aqueux
1️⃣ Cadre réglementaire ICPE – Gestion des eaux
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Définition des rejets industriels
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Rejets vers milieu naturel / réseau communal
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Rubriques ICPE concernées
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Arrêtés ministériels & préfectoraux
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Rôle de la DREAL et de l’Agence de l’Eau
Atelier : Identifier les obligations d’un site type (industrie lourde / recyclage / agroalimentaire).
2️⃣ Typologie des rejets aqueux
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Eaux de process
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Eaux de lavage
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Eaux pluviales polluées
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Eaux d’extinction incendie
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Effluents spécifiques (hydrocarbures, métaux lourds, MES, DCO, DBO5)
3️⃣ Valeurs limites d’émission (VLE)
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Paramètres réglementés :
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pH
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MES
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DCO / DBO5
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Hydrocarbures
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Métaux
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Azote / Phosphore
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Fréquences d’analyses
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Interprétation d’un rapport laboratoire
Étude de cas : Analyse d’un rapport de conformité.
JOUR 2 – Exploitation & Maîtrise des Risques
4️⃣ Auto-surveillance environnementale
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Plan d’auto-surveillance
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Points de prélèvement
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Méthodes d’échantillonnage
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Registre environnemental
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Transmission des données
🧪 Cas pratique : Construire un plan d’auto-surveillance conforme.
5️⃣ Bassins de rétention & gestion hydraulique
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Dimensionnement réglementaire
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Séparation eaux propres / eaux polluées
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Débourbeur / séparateur hydrocarbures
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Gestion des pluies exceptionnelles
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Maintenance & inspection périodique
6️⃣ Gestion des pollutions accidentelles
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Plan d’intervention interne
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Isolement réseaux
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Vannes de confinement
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Kits anti-pollution
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Communication DREAL / autorités
Simulation : scénario pollution accidentelle avec déversement hydrocarbures.
7️⃣ Préparation inspection DREAL
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Documents à présenter
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Registres obligatoires
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Non-conformités fréquentes
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Plan d’action correctif
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Stratégie de mise en conformité
