Réglementation – Exploitation – Sécurité – Plan d’Urgence
JOUR 1 – Réglementation ICPE & Cadre Technique
1️⃣ Cadre réglementaire ICPE – Froid industriel
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Définition ICPE appliquée aux installations frigorifiques
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Rubriques ICPE liées aux fluides frigorigènes (NH₃, HFC, CO₂)
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Seuils de classement en fonction des quantités
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Régimes : Déclaration / Enregistrement / Autorisation
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Rôle de la DREAL
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Arrêtés ministériels applicables
Atelier : Identifier le régime ICPE d’un site type (200 kg NH₃ / 1 tonne NH₃ / installation CO₂ transcritique).
2️⃣ Technologies frigorifiques industrielles
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Principe du cycle frigorifique
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Installations NH₃ : détente directe / indirecte
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Installations CO₂ : subcritique / transcritique
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Séparateurs, compresseurs, évaporateurs
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Systèmes de sécurité
3️⃣ Risques spécifiques NH₃ & CO₂
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Toxicité ammoniac
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Risques d’asphyxie CO₂
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Pressions élevées
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Risques d’explosion
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Compatibilité matériaux
JOUR 2 – Exploitation, Fuites & Plan d’Urgence
4️⃣ Gestion des fuites & maintenance réglementaire
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Obligations de contrôle périodique
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Détection gaz fixe & portable
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Procédures d’intervention
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Journal d’exploitation
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Traçabilité des interventions
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Gestion des fluides frigorigènes
Cas pratique : Analyse d’un incident fuite NH₃.
5️⃣ Plan d’urgence & gestion de crise
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Organisation interne en cas de fuite majeure
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Evacuation & périmètre de sécurité
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Coordination avec pompiers
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Plan d’Opération Interne (POI)
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Communication autorités
Simulation : scénario fuite ammoniac en salle des machines.
6️⃣ Rejets atmosphériques & impact environnemental
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Effets environnementaux NH₃
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Impact climatique CO₂
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Mesures préventives
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Ventilation & confinement
7️⃣ Préparation inspection DREAL
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Documents à présenter
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Registre ICPE
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Points de contrôle fréquents
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Non-conformités typiques
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Plan d’action correctif
