Niveau 3 – Référent TAR, Responsable Exploitation, Responsable HSE et Auditeur Interne
Objectif général
Le carnet sanitaire constitue aujourd’hui le document de rĂ©fĂ©rence permettant de dĂ©montrer la maĂ®trise du risque lĂ©gionelle sur les Tours AĂ©rorĂ©frigĂ©rantes (TAR). VĂ©ritable outil de traçabilitĂ© rĂ©glementaire, il centralise l’ensemble des donnĂ©es d’exploitation, de maintenance, de surveillance analytique et de gestion des risques exigĂ©es par la rĂ©glementation ICPE.
Cette formation de niveau avancĂ© permet aux participants de maĂ®triser l’ensemble des exigences rĂ©glementaires applicables aux TAR, d’auditer un carnet sanitaire, d’exploiter les donnĂ©es de surveillance, d’identifier les non-conformitĂ©s et de prĂ©parer efficacement les inspections des autoritĂ©s de contrĂ´le.
L’objectif est d’aller au-delĂ de la simple tenue documentaire afin de transformer le carnet sanitaire en un vĂ©ritable outil de pilotage de la performance sanitaire et de maĂ®trise durable du risque lĂ©gionelle.
Module 1 : Maîtriser les exigences réglementaires avancées des TAR
Évolution de la réglementation relative au risque légionelle
Comprendre l’origine des exigences actuelles
- Historique des principales épidémies de légionellose en France et en Europe
- Retours d’expĂ©rience industriels
- Évolution des textes réglementaires
Cadre réglementaire applicable aux Tours Aéroréfrigérantes
Références réglementaires
- Rubrique ICPE 2921
- Arrêté ministériel du 14 décembre 2013 modifié
- Arrêté ministériel du 28 mai 2021
- Exigences de surveillance renforcée
ResponsabilitĂ©s de l’exploitant
Obligations réglementaires
- Obligations de moyens
- Obligations de résultats
- Responsabilités civiles
- Responsabilités pénales
Attentes des autorités de contrôle
Analyse des inspections réelles
- ContrĂ´les DREAL
- ContrĂ´les ARS
- Inspections des installations classées
Études de jurisprudence
Analyse de cas réels
- Non-conformités réglementaires
- Mises en demeure
- Sanctions administratives
- Fermetures temporaires d’installations
Module 2 : Audit approfondi du carnet sanitaire
Structure réglementaire du carnet sanitaire
Vérification de la conformité documentaire
- Identification des installations
- Schémas hydrauliques
- Plans de surveillance
- Analyse Méthodique des Risques (AMR)
- Registres d’exploitation
Analyse de cohérence documentaire
Vérification des correspondances entre documents
- Carnet sanitaire
- AMR
- Plan de surveillance
- Programme d’entretien
- Contrats de traitement d’eau
Contrôle de la traçabilité
Audit des enregistrements
- Fréquences de saisie
- Complétude documentaire
- Archivage réglementaire
- Gestion des preuves
Travaux pratiques
RĂ©alisation d’un audit documentaire complet
- Analyse d’un carnet sanitaire rĂ©el
- Détection des écarts réglementaires
- Identification des non-conformités
- Construction d’un plan d’actions correctives
Module 3 : Exploitation avancée des données sanitaires
Analyse des paramètres physico-chimiques
Comprendre les interactions entre les paramètres de surveillance
- pH
- Conductivité
- TAC
- TH
- Température
- Inhibiteurs de corrosion
- Biodispersants
- Biocides
Analyse des tendances d’exploitation
Détection des dérives
- Évolution temporelle des paramètres
- Corrélations entre indicateurs
- Identification des signaux faibles
Analyse microbiologique
Surveillance de Legionella pneumophila
- Interprétation experte des résultats
- Évolution des concentrations
- Analyse des tendances de contamination
Gestion des seuils réglementaires
Pilotage du risque sanitaire
- Seuil de vigilance
- Seuil d’alerte
- Seuil réglementaire
Études de cas complexes
Analyse multicritère
- Évaluation du niveau de risque
- Hiérarchisation des actions correctives
- Prise de décision
Module 4 : Gestion des non-conformités et pilotage du risque légionelle
Gestion des dépassements microbiologiques
Conduite à tenir en situation dégradée
- Réactions immédiates
- Information des parties prenantes
- Mesures conservatoires
- Investigations techniques
Recherche des causes racines
Identification des facteurs favorisants
- Défauts de traitement
- Dysfonctionnements hydrauliques
- Zones de stagnation
- Défauts de maintenance
- DĂ©rives d’exploitation
Élaboration d’un plan d’actions correctives
Méthodologie de traitement
- Actions immédiates
- Actions Ă moyen terme
- Prévention des récidives
Retours d’expĂ©rience industriels
Analyse de situations réelles
- Cas complexes de contamination
- Enseignements opérationnels
- Bonnes pratiques de gestion
Module 5 : Préparation aux inspections DREAL et ARS
DĂ©roulement d’une inspection rĂ©glementaire
Comprendre les attentes des inspecteurs
- Analyse documentaire
- ContrĂ´le des enregistrements
- Vérification des preuves de maîtrise
ContrĂ´le sur le terrain
Éléments vérifiés lors des inspections
- État des installations
- Respect des fréquences de surveillance
- Cohérence documentaire
- Application des procédures
Gestion des écarts
Réponses aux observations des autorités
- Plans d’actions correctives
- Justifications techniques
- Suivi des engagements
Atelier pratique
Simulation d’inspection rĂ©glementaire
- Audit documentaire
- Questions d’inspecteurs
- Préparation à un contrôle réel
Module 6 : Faire du carnet sanitaire un outil de management du risque
Pilotage de la performance sanitaire
Construction d’indicateurs de suivi
- Taux de conformité
- Respect des fréquences réglementaires
- Évolution des résultats analytiques
- Nombre d’Ă©carts dĂ©tectĂ©s
Reporting réglementaire et communication
Valorisation des données
- Communication auprès de la direction
- Communication HSE
- Communication exploitation
- Gestion des prestataires
DĂ©marche d’amĂ©lioration continue
Optimisation de la maîtrise sanitaire
- Exploitation du retour d’expĂ©rience
- RĂ©vision de l’AMR
- Optimisation du plan de surveillance
- Renforcement de la prévention
Atelier final
Construction d’un plan de progrès
- Analyse critique de son installation
- Définition des priorités
- Élaboration d’un plan d’action personnalisĂ©
Résultat attendu
Ă€ l’issue de la formation, les participants sont capables d’auditer un carnet sanitaire de Tour AĂ©rorĂ©frigĂ©rante, de vĂ©rifier la conformitĂ© rĂ©glementaire d’une installation, d’interprĂ©ter les donnĂ©es sanitaires de manière experte, de piloter efficacement le risque lĂ©gionelle et de prĂ©parer sereinement les inspections DREAL et ARS tout en inscrivant leur installation dans une dĂ©marche d’amĂ©lioration continue.
